CONTRAT DE VIE SCOLAIRE

• DROITS ET OBLIGATIONS DES ÉLÈVES………………………………………………………………………………………. 1
• RÈGLES DE VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT…………………………………………………………………………………… 2
• SANCTIONS……………………………………………………………………………………………………………………………….. 6
• EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (E.P.S.)……………………………………………………………………………. 9
• CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION (C.D.I.)…………………………………………………….. 9
• INFORMATIQUE………………………………………………………………………………………………………………………. 10
• LABORATOIRES……………………………………………………………………………………………………………………….. 11
• INTERNAT……………………………………………………………………………………………………………………………….. 12

 

Afin de définir les droits et obligations de chacun, il est établi un contrat de vie scolaire, passé entre l’établissement, les parents et les élèves. Ce contrat est essentiellement basé sur la notion de respect : respect de soi, respect des autres et respect du cadre de vie. Chaque élève, chaque parent ou responsable légal et chaque membre du personnel de l’Institut d’Anchin s’engage à respecter et faire respecter ce contrat.

Les élèves de l’établissement sont placés sous l’autorité du Directeur de l’Institut ou, en son absence, du Directeur Adjoint et du Responsable de la Vie Scolaire.

À l’extérieur, dans le cadre de sorties pédagogiques, rencontres sportives, voyages linguistiques…, les élèves sont tenus de suivre les mêmes consignes de respect et de savoir être que dans l’enceinte de l’établissement.

Les parents, aux termes de la loi, qu’ils soient ou non séparés, demeurent les responsables légaux de leurs enfants et, à ce titre, ils ont un devoir de surveillance et d’éducation de leurs enfants.

 

 

A             DROITS ET OBLIGATIONS DES ÉLÈVES

1. Droits des élèves

Ces droits fondamentaux sont le droit d’expression et le droit d’information. Ils s’exercent, de façon individuelle et collective et dans le respect du pluralisme, notamment, par la liberté d’affichage et de publication (après autorisation formelle de la direction), d’association, et de représentation (élèves délégués) reconnue aux lycéens. L’exercice de ces droits ne doit pas porter atteinte au respect des personnes, à l’organisation des études ni à l’obligation d’assiduité des élèves. Il doit de plus être conforme aux bonnes mœurs.

2. Délégués des élèves

L’ensemble des élèves de chaque classe élit deux délégués et deux suppléants par classe qui ont un rôle de liaison entre la classe et les personnels de l’établissement. Ils seront consultés pour faire évoluer le contrat de vie scolaire, ils pourront également assister à des réunions des délégués. L’ensemble des élèves de chaque classe élit un éco-délégué et un suppléant par classe qui ont un rôle d’ambassadeurs et de relais entre la classe et les personnels de l’établissement sur les questions touchant au développement durable de celui-ci.

3. Droit à l’image

Un document est à signer dans le carnet de liaison. Les photos pourront être publiées dans la revue Info Anchin, les plaquettes de l’Institut, sur le site Internet www.anchin.org et sur les pages Facebook, Instagram et Snapchat créées par l’Institut. En aucun cas, l’Institut ne cédera les photos visées à des tiers.

4. Obligations des élèves

Les obligations des élèves consistent principalement dans :

• L’obligation d’assiduité : obligation de suivre tous les cours et temps d’études, en étant attentif, et de participer à tous les contrôles et évaluations
• Le respect des personnes qui implique notamment de n’user d’aucune violence (physique et verbale), de n’avoir aucun acte, signe ou propos diffamatoire, injurieux, raciste ou xénophobe, … pouvant porter atteinte à la dignité de la personne
  • Bien entendu, la politesse est un inconditionnel qui participe au respect de l’autre.
  • Toute violence physique ou verbale (moquerie, insulte, brimade, humiliation, harcèlement, manipulation, …) est bannie, au profit de l’écoute, d’une communication bienveillante et de la gestion coopérative des
  • Comme prévu par la Loi, le bizutage, sous toutes les formes qu’il soit, est absolument interdit dans l’établissement.
• Le respect du cadre de vie et de l’environnement

 

 

 

5. Respect du caractère propre de l’établissement et de la liberté de conscience.

L’établissement que vous avez choisi est un établissement catholique lié à l’Etat par un contrat d’association qui reconnaît son caractère propre. Les parents qui inscrivent un enfant à l’Institut d’Anchin acceptent en conséquence que celui-ci suive toutes les activités qui sont prescrites par l’établissement dès lors qu’elles relèvent de l’enseignement, de l’éducation à la culture religieuse ou de l’animation pastorale. Cependant, aucune cérémonie religieuse ne sera imposée.

Afin de permettre à chacun de conserver sa liberté d’opinion et de conscience, toute propagande à caractère politique est interdite.

L’élève, ses parents et/ou ses responsables légaux acceptent le projet éducatif et les valeurs de l’Institut d’Anchin.

 

 

B             RÈGLES DE VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT

 

6. Suivi des élèves par les parents
   1. Le carnet de liaison

Afin de garantir la meilleure communication possible avec l’Institut, l’élève et ses parents pourront utiliser le carnet de liaison.

Dans ce carnet figure le contrat de vie scolaire, les observations des professeurs et éducateurs, les retards, absences, sanctions, ainsi que la correspondance entre l’établissement et la famille.

Dès lors qu’une observation, une sanction, un retard ou une absence est remplie sur le carnet, l’élève doit impérativement le faire signer par ses parents ou responsables légaux et le faire viser, pour son retour en cours, par le bureau de la Vie Scolaire.

Chaque élève doit tenir en sa possession ce carnet et se doit de le présenter à tout moment.

Il devra être vérifié toutes les semaines par les familles.

En cas d’oubli, l’élève sera sanctionné. En cas de perte, l’élève doit le signaler impérativement au bureau de la vie scolaire.

La perte du carnet de liaison entraine automatiquement une sanction. Dès lors, l’acquisition d’un nouveau carnet sera facturée aux parents.

1. EcoleDirecte

Les élèves y trouveront le cahier de texte de la classe. Les parents d’élèves, en signant ce contrat de vie scolaire, s’engagent à consulter EcoleDirecte chaque semaine, pour y prendre connaissance des résultats scolaires, des absences et sanctions éventuelles ainsi que des messages de l’équipe éducative. Elèves et parents auront des codes d’accès différents permettant de limiter l’accès de la messagerie aux seuls parents. Les parents s’engagent à ne pas communiquer leurs propres codes d’accès à leurs enfants.

 

7. Respect des horaires, entrées et sorties

Les entrées et sorties se font uniquement par le portail piéton et l’accueil de Vie Scolaire, il est strictement interdit de sortir par un autre accès (portail UFA, …).

Les cours se déroulent du lundi 10 h 35 au vendredi après-midi 16 h 30. La présence à tous les cours est obligatoire.

Toute absence doit être signalée et justifiée le jour même par la famille avant 8 h 30.

Un accueil est assuré de 8h30 à 17h35 les lundis ; de 8h à 17h35 les mardis, mercredis et jeudis ; de 8h à 16h30 les vendredis. Le lundi, un accueil est possible dès 8h30 : les élèves doivent se rendre au foyer où ils sont accueillis jusqu’à 10h.

Tous les midis le retour des externes se fait par le portail piéton.

En cas de suppression de cours en début de journée, les élèves demi-pensionnaires et externes peuvent, avec autorisation des parents ou responsables légaux, arriver pour le début effectif des cours ; en cas de suppression de cours en fin de journée, ils peuvent, dans les mêmes conditions, quitter l’établissement à l’issue des cours effectifs.

Comme les internes, les demi-pensionnaires sont dans l’obligation de prendre leurs repas du midi au restaurant scolaire et ne peuvent bénéficier d’autorisation de sortie lors des repas.

Pour des raisons évidentes de sécurité alimentaire, il n’est autorisé en aucune mesure de se faire déposer des denrées, boissons ou repas provenant de l’extérieur, hors des moments convenus avec la direction de l’établissement.

Pour les internes, il est strictement interdit de sortir de l’établissement du lundi 10H30 au vendredi 16H25 et précisément dès son arrivée jusqu’à la fin des cours.

Cette sortie, après la fin des cours, est définitive : le retour dans l’établissement n’est pas autorisé et sera sanctionné.

Une sortie exceptionnelle est possible pour les internes après 17H35 et jusqu’au lendemain 8H30. Ces sorties feront l’objet d’une demande écrite des familles dans le carnet de liaison ou via Ecole Directe adressée à l’accueil de vie scolaire.

 

8. Retards et absences

Tout retard / absence nécessite, avant d’être accepté en cours, un passage par l’accueil de vie scolaire. Les oublis répétés de passage en vie scolaire pourront être sanctionnés.

Toute absence ou retard d’un élève, même majeur, doit être justifié par un certificat médical ou une lettre des parents ou responsables légaux (et non un simple appel téléphonique), à remettre au responsable des retards/absences, en échange d’une autorisation de reprise des cours.

Le carnet de liaison devra également être rempli à la page prévue à cet effet ou validé directement par le biais d’Ecole Directe (onglet Vie Scolaire)

Lorsqu’un élève est souffrant à l’Institut, les familles sont averties. Les élèves souffrants doivent en informer le personnel de la vie scolaire.

Les élèves absents plus d’une journée ont la possibilité d’avoir les photocopies des cours, celles-ci seront effectuées au CDI par l’élève du binôme constitué à cet effet.

Trois retards non acceptés par l’Institut donneront lieu à une retenue.

Toute absence injustifiée, en cours, étude ou en stage, sera sanctionnée. La répétition d’absences non justifiées est considérée comme une rupture du contrat de vie scolaire et donc passible d’un conseil de discipline.

 

9. Études, Devoirs Surveillés (DS) et Contrôles en Cours de Formation (CCF)

En cas de suppression d’un cours, la présence en étude est obligatoire.

Pendant les études et les devoirs surveillés, le silence est obligatoire et les téléphones ne sont pas autorisés. Pendant les DS et les CCF, comme lors des études, le téléphone portable et les objets connectés devront être déposés, éteints, dans les sacs et sont donc non visibles.

Lors des temps d’étude, il est interdit de se trouver dans le parc sous peine d’être sanctionné.

Les sacs sont entreposés dans leurs casiers respectifs. Le fait de détenir sur soi un téléphone portable ou un objet connecté en DS ou en CCF est assimilé à une tricherie.

Les DS constituent une mise en situation et un entrainement visant à réussir l’examen terminal du baccalauréat. L’Institut d’Anchin applique dans ces situations la réglementation propre à cet examen.

Pendant les devoirs surveillés, le carnet de liaison est obligatoire en salle DS, un oubli entrainera une sanction.

Les jeunes devront venir en salle DS avec le strict nécessaire pour réaliser celui-ci.

Tout élève qui communique, tente de communiquer ou pris en possession de documents non autorisés sera renvoyé une journée et aura la note zéro à son épreuve

Seuls les professeurs détermineront si les élèves doivent se munir de leur calculatrice autorisée.

Les élèves ne doivent utiliser que les copies et le papier brouillon fournis par l’établissement. Ils doivent respecter un silence absolu, et lever la main pour s’adresser à l’éducateur qui surveille.

Si un élève est absent le jour du DS une épreuve de substitution peut ponctuellement être mise en place à une date ultérieure et, éventuellement, hors temps scolaire.

Pour les CCF, examens de contrôle continu officiel, l’Institut applique les dispositions légales suivantes. Pour se présenter aux épreuves terminales, l’élève doit avoir suivi la totalité des séquences d’enseignement prévues à son parcours de formation validé par le président du jury d’examen. Les épreuves constitutives du CCF sont des parties de l’examen. La présence de l’élève à ces épreuves est obligatoire. L’absence, uniquement pour motif médical, donne lieu à des sessions de remplacement. Toute absence injustifiée entraîne la note zéro ou la non-acquisition des objectifs visés par l’évaluation certificative. Si les absences, qu’elles soient ou non justifiées, représentent plus de 10% du parcours de formation, l’élève ne pourra pas se présenter à l’examen. Une fraude ou tentative de fraude au CCF entraîne la note zéro au module concerné et par suite interdit au candidat d’être admis. Les CCF de remplacement, en cas d’absence justifiée, pourront se dérouler le samedi matin.

Une sortie anticipée d’une épreuve n’autorise pas une sortie avancée de l’établissement.

10. Pauses

Des pauses sont prévues de 10 h 20 à 10 h 35 et de 15 h 30 à 15 h 45. Il est interdit de sortir de l’enceinte de l’établissement. Les élèves doivent rester dans l’espace délimité par les bâtiments et non derrière ces bâtiments, derrière l’amphi ou vers la mare.

Lors de la pause du midi, les terrains sportifs sont dédiés aux pratiques sportives Les jeux avec ballon auront lieux sur la « green zone », les ballons vous seront remis en Vie Scolaire (les ballons personnels sont interdits).

Le foyer est également ouvert pendant cette pause.

Les salles de cours et d’étude sont fermées durant ces périodes.

11. Moyens de transports et respect de la sécurité

A l’exception des élèves malades, les parents doivent déposer et reprendre leur enfant au niveau des parkings le long du sous-bois et des salles de classes, sans pénétrer sur le parking face au bâtiment administratif.

Pour des raisons évidentes de sécurité, les piétons doivent emprunter le « passage protégé » près de l’amphithéâtre pour rejoindre les terrains. Ils n’ont pas à stationner sur les parkings et les allées empruntées par les véhicules.

Au cours de l’année scolaire, en raison de l’internat, il peut y avoir parfois des décalages entre les vacances scolaires nationales et celles de l’établissement. Les parents doivent donc s’informer de ces particularités (consulter la circulaire remise en début de trimestre) et prendre les dispositions pour les transports en conséquence.

Sortie du vendredi : pour faciliter la correspondance des élèves qui prennent le bus, ainsi que la sécurité de tous, nous demandons aux parents qui viennent chercher leur enfant en voiture de venir après 16 h 40. Ils peuvent à cette heure entrer dans l’établissement.

Les voitures des élèves internes sont garées à l’UFA. Les véhicules sont sous l’entière responsabilité des élèves.

Les règles du code de la route s’appliquent sans restriction à l’Institut. Pour des raisons évidentes de sécurité, les véhicules doivent impérativement respecter la limitation de 30 km/heure matérialisée par un panneau à l’entrée de l’Institut. Dans le cas contraire, le conducteur du véhicule se verra interdire de pénétrer, avec son véhicule, dans l’enceinte de l’Institut.

L’Institut décline toute responsabilité en cas de dommages matériels, détériorations, vol ou incendie d’un véhicule d’élève.

 

12. Respect du cadre de vie

Le cadre de vie dont bénéficie l’élève est un bien collectif qui doit être protégé. Les élèves veilleront à garantir la propreté du parc et des locaux en utilisant les poubelles prévues à cet effet.

Il est demandé aux élèves de ne pas traverser les pelouses se trouvant entre les bâtiments. Les élèves ne sont pas autorisés à se promener derrière la mare ni dans le sous-bois sauf devant le bâtiment administratif, quel que soit le temps de détente. Les jeux de ballon sont interdits à proximité des bâtiments, des véhicules et des espaces fleuris. Sauf sur le temps du midi (autorisé par un éducateur sur la « green zone » avec un ballon de l’établissement).

Il sera procédé au début d’année scolaire, puis en fin d’année, un état des lieux des locaux et des matériels mis à la disposition des élèves. Toute dégradation ou détérioration faite aux bâtiments, au mobilier, au matériel sera réparée et prise en charge financièrement par les parents du ou des responsables. Lorsque la dégradation ou détérioration est commise par plusieurs élèves, les frais de remise en état ou remplacement seront partagés entre eux. Si les objets dégradés sont à l’usage commun des élèves, et que l’auteur demeure inconnu, la réparation reste à la charge de tous les élèves auxquels les locaux sont affectés (études, laboratoire, hébergement, toilettes, salle de classe, réfectoire ou tout autre lieu).

Il est interdit de mettre de la musique amplifiée (peu importe le support) sous la verrière. Par ailleurs, il est indispensable que l’écoute partagée de la musique (ou de tout autre objet) se fasse dans le respect la tranquillité de chacun dans le cadre naturel et harmonieux de l’Institut d’Anchin.

 

13. Secrétariat et Comptabilité

Les élèves ont la possibilité de se rendre au pôle administratif tous les jours de :

10 h 20 à 10 h 35, de 13 h à 13 h 40, de 15 h 30 à 15 h 45 et de 17 h 35 à 18 h (demande de renseignements transport, sécurité sociale étudiant, affranchissement des lettres, …).

14. Foyer

Le foyer est un lieu de détente et de convivialité accessible à tous. Il est ouvert tous les jours de 12h40 à 17h30 et rendu accessible en fonction de la moyenne et du travail de chaque élève. Le pointage personnel de chaque élève est obligatoire lors de l’arrivée au foyer. L’accès au hall se fait uniquement avec l’autorisation de l’éducateur. Toute sortie du foyer doit être demandée à l’éducateur. Les sacs restent à l’extérieur du foyer et sont à ranger sur les étagères prévues à cet effet.

Aucune dégradation n’est tolérée. En cas de problème sur un jeu, prévenir l’éducateur responsable de la gestion du foyer. Les jeux de société mis à la disposition des élèves ne peuvent pas être sortis du foyer. Tout non-respect de ces règles entraînera une exclusion temporaire de l’élève ou une fermeture temporaire du foyer.

Le foyer peut être exceptionnellement fermé en raison d’événements ou d’examens durant l’année scolaire.

 

15. Restauration

La restauration des élèves s’effectue en self-service. Pour des raisons de sécurité et d’hygiène, l’accès aux cuisines est interdit. Le passage au self est obligatoire pour les internes et demi-pensionnaires. Un ordre et un horaire de passage est mis en place au début d’année afin de faciliter l’accès au réfectoire.

Un accès spécifique est prévu pour les élèves blessés et leur accompagnant.

Le matériel de la salle de restauration reste sur place. Le port d’un couvre-chef est interdit dans le réfectoire.

Les élèves doivent aider au maintien de la propreté du réfectoire et de ses abords. Ils doivent veiller, en s’appuyant sur leur sensation de faim, à limiter les gaspillages alimentaires.

 

Une commission « repas » présidée par le chef d’établissement et le responsable de vie scolaire, se réunit tous les trimestres ou à la demande. Elle comprend les délégués des élèves internes, le responsable des cuisines et deux parents délégués. Un compte-rendu est réalisé et affiché. Ce compte-rendu est remis également aux délégués de chaque classe, au directeur de l’Institut et à l’inspecteur de la chaîne.

 

16. Usage et responsabilité des objets personnels

Les élèves ont la possibilité de laisser leurs sacs ou cartables à l’intérieur de leurs salles de classe fermées à clef.

Tout sac ou cartable oublié dans un autre lieu reste sous la responsabilité de l’élève.

Téléphone portable, IPod, MP3/4, ordinateur, tablette, objet connecté, console de jeux, etc. : aucun de ces appareils n’est nécessaire aux élèves de l’Institut. La possession d’un de ces appareils est sous l’entière responsabilité de l’élève.

La responsabilité de l’Institut n’est en aucun cas engagée pour toute perte, disparition, dégât ou vol d’objet personnel, y compris pour le matériel pédagogique obligatoire comme les calculatrices. Il n’y aura aucune indemnisation de la part de l’Institut ou de son assureur.

Le téléphone portable est toléré pendant les pauses. Tout portable utilisé pendant les cours, les études ou en salle de DS pourra être confisqué, pour être remis aux parents, pour une durée ne pouvant excéder une semaine.

Tous ces appareils sont interdits pendant les cours. Si, exceptionnellement et pour un projet spécifique, une autorisation pédagogique particulière était donnée, celle-ci le sera pour un temps et dans un espace limité.

Tout téléphone portable doit être déposé, éteint, dans la pochette prévue à cet effet dès l’entrée en salle.

A l’internat, pour le bon sommeil de tous, ces appareils sont remis éteints aux éducateurs du coucher au lever.

Pour les terminales, une utilisation autonome sera possible en cours d’année via la signature d’une charte.

Chaque interne disposant d’un casier, nous lui recommandons vivement de l’utiliser pour éviter tout vol. Notre responsabilité ne pourrait donc pas être engagée.

 

17. Habillement, attitudes et respect de la décence

Pour le respect de soi et sa sécurité, une tenue adaptée à un établissement scolaire et un comportement correct dans l’établissement sont exigés :

• pas d’excentricité, ni de provocation
• pas de manifestations d’affection trop appuyées, ni de comportement amoureux
• pas de vêtements trop courts, jupe, short et bermuda (de bain) juste au-dessus du genou, tee-shirt de taille normale (nombril non visible)

Un élève ayant une tenue non appropriée pour le milieu scolaire se verra prêter un tee-shirt par l’établissement ou devra retourner chez lui pour se changer.

Il est strictement interdit de consommer des chewing-gums, de manger ou boire pendant les cours, les études et dans la salle de DS, y compris le soir, sauf autorisation de l’établissement.

 

18. Tabac

L’Institut respecte et applique la loi sur le tabac en milieu scolaire. Il est donc totalement interdit de fumer dans l’enceinte du lycée, y compris la cigarette électronique.

Avec l’accord préalable des parents ou responsables légaux, les élèves fumeurs pourront accéder à un espace réservé.

L’accès à cet espace sera possible pendant les récréations.

Cette zone est réservée exclusivement aux élèves fumeurs autorisés et détenteurs de leur carte d’accès.

Chaque jeune aura signé une charte et le non-respect de cette dernière lui interdira l’accès à l’espace fumeur.

Tout élève accédant à cet espace sans autorisation sera immédiatement sanctionné.

 

19. Produits illicites ou interdits

Il est strictement interdit d’introduire ou d’utiliser dans l’Institut tout objet ou produit à caractère dangereux ou de nature à troubler la sérénité de l’enseignement ou de la vie scolaire : alcool, produits stupéfiants, substances psycho-actives, boissons énergisantes, produits toxiques, produits inflammables ou explosifs (y compris fusées, pétards, fumigènes), armes de toutes sortes y compris les armes par destination (couteaux, …), objets ou produits détournés de leur usage normal.

Toute suspicion donnera lieu à un dépistage et/ou une fouille. En cas de refus, la mise à pied sera de fait.

Leur possession, leur consommation, leur maniement, leur utilisation, leur échange, leur vente, etc. font l’objet d’un signalement au Procureur de la République, aux Autorités académiques et aux responsables départementaux de la Police et de la Gendarmerie selon la réglementation en vigueur.

Un conseil d’éducation / de discipline sera réuni et décidera, en fonction de la gravité, de l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève incriminé.

 

20. Médicaments

Pour des raisons de sécurité, les élèves ne peuvent venir sur le site de l’établissement avec des médicaments, sans prescription médicale et sans en avoir informé au préalable la Vie Scolaire.

Pour tout traitement devant être pris à l’Institut, il est impératif de présenter une ordonnance médicale et de déposer son traitement en Vie Scolaire. En cas d’indication médicale contraire, un avis médical doit être produit et déposé en Vie Scolaire.

De surcroît, les élèves sont invités à signaler tout problème de santé auprès des personnels de vie scolaire référents.

C              SANCTIONS

 

Les mesures de prévention, de médiation, d’accompagnement et de réparation sont préférables à la seule application autoritaire et impersonnelle d’un règlement. Cependant lorsque les mesures de prévention ont échoué, des sanctions doivent être prises. Elles n’ont de portée éducative qu’avec l’appui des parents, grâce à un dialogue permanent.

 

1. Observation

En cas d’avertissement oral non suivi d’effets

Pour tout manque de respect des personnes : élèves ou adultes de l’Institut.

• Quatre observations, une retenue de 16h30 à 17h30 un vendredi
• Huit observations, une retenue de 16h30 à 18h00 un vendredi
• 12 observations, un entretien avec la famille aura lieu et une retenue de 16h30 à 18h00 sera appliquée
• 16 observations, une exclusion ou une inclusion temporaire jusqu’à un conseil d’éducation

 

2. Avertissement aux familles

Par le biais du carnet de liaison et/ou EcoleDirecte. En cas de dialogue difficile avec le jeune.

En cas de baisse des résultats et changement de comportement. Pour toute perturbation de la vie de classe ou de l’établissement

 

3. Travaux scolaires supplémentaires

Cours ou partie de cours à recopier, exercices supplémentaires. Pour toute perturbation de la vie de classe ou de l’établissement.

 

4. Travail d’Intérêt Collectif

Pour tout manque de respect des règles de vie et notamment toute dégradation ou salissure volontaire du cadre de vie.

 

5. Confiscation

Téléphone portable, objet connecté ou lecteur multimédia utilisé en cours, en étude, en salle de DS et à l’internat (selon les heures). Ces objets pourront être confisqués par tout enseignant ou éducateur. Les objets confisqués seront provisoirement conservés par la direction de l’établissement (directeur, directeur adjoint ou responsable de la vie scolaire) pour être remis aux parents. Ceux-ci seront prévenus dans les plus brefs délais par la personne à qui a été remis l’objet.

 

6. Exclusion temporaire d’un cours ou d’une étude

Doit présenter un caractère exceptionnel. En cas de grave perturbation d’un cours ou d’une étude : élève refusant d’obéir, bavardages incessants

L’élève exclu sera accompagné par un délégué auprès de la direction (directeur, directeur adjoint ou responsable de la vie scolaire).

7. Retenue de une heure : vendredi de 16h30 à 17h30 (Elles ne pourront pas être décalées plus tôt dans la journée)

L’élève devra effectuer un devoir sur table, travailler un cours ou réaliser un travail d’intérêt collectif.

 

8. Retenue le vendredi soir (1h30) et / ou samedi matin (2h30)

Lorsque les autres sanctions n’ont pas eu l’effet escompté.

Un travail, fourni par la personne ayant demandé la sanction, et pouvant simplement consister à recopier une partie de cours, sera effectué pendant la retenue. Un travail d’intérêt collectif pourra aussi être proposé.

Les retenues seront effectuées le vendredi de 16h30 à 18h00.

La modification des dates d’une retenue ne peut se faire qu’à titre exceptionnel.

 

Un non-respect d’une sanction posée entraîne l’intéressé à des sanctions plus importantes.

Pour tous les élèves, en fonction de la gravité des faits sanctionnés et/ou de leur répétition, la retenue sera effectuée

le samedi matin de 9 h à 11 h 30.

Pour les mêmes motifs ou pour manque de résultats scolaires, des retenues d’une ou plusieurs journées pourront être effectuées pendant les vacances scolaires.

 

9. Tabac

En cas de consommation de tabac, les parents seront informés par la vie scolaire par téléphone puis par écrit.

Ensuite, un rendez-vous avec les parents, l’élève et le chef d’établissement aura lieu pour faire le point sur cette addiction.

L’élève devra également effectuer une retenue le vendredi de 16h30 à 18h00.

En cas de récidive, l’élève sera inclus 3 jours pendant les vacances scolaires.

En cas de nouvelle récidive, l’élève sera convoqué à un Conseil de Discipline pour envisager le renvoi définitif.

 

10. Privation de transport et d’hébergement pendant les examens

En cas de perturbation des cours ou de l’internat en fin d’année scolaire, les classes de premières et terminales pourront se voir priver d’hébergement et de transport jusqu’au lieu d’examen.

 

11. Renvoi de un à huit jours et/ou inclusion

Pour cas de fraude avérée en devoir surveillé (avec note zéro au devoir). En cas de récidive d’une faute sanctionnée.

En cas de perturbation grave ou répétée de la vie de l’établissement.

 

12. Renvoi de l’internat

En cas de perturbation grave ou répétée de la vie de l’internat.

 

13. Conseil d’éducation

Réunit l’élève, ses parents, le professeur principal et/ou le responsable de filière, le chef d’établissement. Peuvent également y participer le directeur adjoint et le responsable de la vie scolaire.

En cas de perturbation grave ou répétée de la vie de classe ou de l’établissement, avant d’envisager un conseil de discipline

  

14. Conseil de discipline

Doit présenter un caractère très exceptionnel

En cas de perturbation grave ou répétée de la vie de classe ou de l’établissement

En cas de violence physique

En cas de vol

En cas de récidive de violence verbale (injures, menaces, propos discriminatoires, diffamatoires, injurieux, racistes ou xénophobes, incitations à la haine, …) portant atteinte à la dignité humaine.

En cas de brimade, d’humiliation, de harcèlement, manipulation, bizutage (sous toutes ses formes), …

En cas de répétition d’absences non justifiées.

En cas d’utilisation ou détention de produits illicites ou interdits En cas de racket.

En cas de fautes répétitives sans effet des mesures éducatives déjà employées

Le conseil de discipline peut décider qu’une sanction sera doublée d’une procédure judiciaire.

Le passage en Conseil de Discipline est une mesure grave qui s’effectue en prenant toutes les dispositions nécessaires à l’expression du droit et de la défense. Le Conseil de Discipline entendra tous les témoins et invitera, à titre consultatif, sans qu’ils puissent se faire représenter, les parents de l’élève concerné.

Le Conseil de discipline est présidé par le Chef d’établissement. Il comprend exclusivement :

• Le directeur adjoint,
• Le responsable de la vie scolaire,
• Le responsable de filière ou le professeur principal de l’élève (sauf s’il est choisi par l’élève),
• 1 ou 2 parents délégués de classe,
• 1 ou 2 élèves délégués de classe,
• 1 autre personne interne à l’établissement au choix de l’élève concerné,
• Le ou les parents ou responsables légaux de l’élève convoqué.

Aucune autre personne ne peut se présenter ou s’adjoindre au Conseil de Discipline, quand bien même il fût avocat.

 

15. Procédure d’appel

Les élèves ou leurs parents ont la possibilité de faire appel d’une sanction d’exclusion (supérieure à huit jours), prononcée par le conseil de discipline. Pour les jeunes dépendant du ministère de l’agriculture auprès de la Commission d’appel disciplinaire régionale, placée auprès du Conseil Régional de l’Enseignement Agricole Privé. Pour les élèves dépendant du ministère de l’Education Nationale, l’appel peut être fait auprès du Directeur Diocésain.

 

16. Faute grave

En cas de faute grave, le directeur peut être amené à prononcer les sanctions suivantes :

• une mesure de mise à pied immédiate, à titre conservatoire jusqu’à la date du conseil de discipline,
• une exclusion temporaire de l’établissement supérieure à huit jours et au maximum d’un mois,
• une exclusion définitive de l’Institut.

Les deux dernières sanctions sont prononcées après comparution de l’élève devant un conseil de discipline.

D              EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (E.P.S.)

 

37. Les cours d’éducation physique et sportive sont, comme les autres, Tout élève est considéré a priori apte à la pratique de l’E.P.S.. L’EPS étant une discipline d’enseignement à part entière, cela « implique la participation de tous les élèves aux cours d’E.P.S. y compris les handicapés pour lesquels ont été instaurés des épreuves spécifiques aux examens » (B.O. n°25 du 26/06/90)

 

38. Seule une tenue adaptée à la pratique des cours d’EPS sera

Il est donc obligatoire que l’élève se présente avec une paire de chaussure de sport, exclusivement de type running ou tennis, et une tenue différente de celle de ville tout en restant décente.

L’oubli des affaires sera signalé sur le carnet de liaison ; au second oubli par cycle de pratique, l’élève sera mis en retenue.

39. Pour une inaptitude supérieure à une semaine, l’élève devra consulter un médecin.

La présentation d’un certificat médical ne soustrait pas les élèves au principe d’assiduité. De la même façon, les élèves ou les parents d’élèves n’ont en aucun cas le pouvoir de se dispenser ou de dispenser leurs enfants du cours. Ils doivent se présenter à l’enseignant qui, en fonction de la nature de l’inaptitude et de l’activité décidera soit :

• d’adapter son enseignement aux disponibilités constatées de l’élève : maintien en cours avec activité aménagée
• de demander à l’élève d’assister au cours pour participer à des tâches d’observation, de secrétariat, d’arbitrage, de managérat…
• de proposer exceptionnellement à l’administration que l’élève ne soit pas accueilli en cours d’E.P.S. ; l’écart entre les aptitudes de celui-ci et celles requises par la situation pédagogique étant trop important. Toutefois, ce dernier devra obligatoirement rester dans l’établissement.

Seul l’enseignant d’E.P.S. au vu des différentes informations fournies par l’élève, la famille, le médecin, l’administration de l’établissement…, est à même de prendre cette décision.

E              CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION (C.D.I.)

 

40. Le CDI est un lieu de recherche et de travail. Le silence et le respect du travail de l’autre sont donc de rigueur, tout au long de la journée, y compris pendant les pauses. Les casques, téléphones portables et chewing-gums y sont

 

41. Modalités d’entrée

Lorsque les élèves viennent au CDI, à la place d’une heure d’étude ou pendant la pause de midi, c’est avec un projet précis : recherche, consultation, préparation de travaux divers. Ils doivent s’y inscrire au préalable en stipulant leur projet.

L’inscription préalable, au moins 24 heures avant, est obligatoire et engage à être présent. Afin de réunir les meilleures conditions de travail, l’accueil est limité à 30 élèves en journée.

Au même titre qu’une salle de classe, on y entre en début d’heure et on en sort à la fin de l’heure, en suivant les indications de la sonnerie. Aucune allée et venue ne sera acceptée. L’accès aux toilettes qui se trouvent à côté du CDI n’est pas automatique, il faut avoir l’autorisation pour y aller. Les élèves laissent leurs affaires à l’entrée sur le portique réservé à cet effet.

Attention : Les élèves refusés ou renvoyés de cours ne peuvent pas venir au CDI. Ils doivent se présenter en permanence.

Les internes ont accès au CDI de 18 h 00 à 19 h 00 et de 20 h 00 à 21 h 00. Pour cela, ils doivent s’inscrire auprès de l’éducateur qui a en charge le CDI sur ces horaires avant 15h45 et informer l’éducateur responsable de l’internat. Aucun retard ne sera toléré.

42. Les horaires

Sauf fermeture exceptionnelle ou réservation par un enseignant pour sa classe, le CDI est ouvert sans interruption :     Lundi                                                     10 h 35 à 21 h 00

Mardi                                                       8 h 30 à 21 h 00

Mercredi                                                 8 h 30 à 17 h 35

Jeudi                                                        8 h 30 à 21 h 00

Vendredi                                                8 h 30 à 16 h 30

L’élève doit retenir sa place auprès des documentalistes, sous réserve de places disponibles. Il devra remplir un document qu’il remettra à son éducateur d’internat.

 

43. Rôle du documentaliste

Le documentaliste est là pour vous renseigner sur les documents qui existent au CDI, mais aussi pour vous aider à effectuer une recherche, pour vous guider dans votre travail, pour vous conseiller une lecture…

L’objectif est de former les élèves à la recherche documentaire : des séances d’initiation ont lieu en début d’année scolaire en Seconde.

 

44. Conditions de prêt :

Le Centre de Documentation et d’Information met à la disposition des élèves différents types de documents. Les livres peuvent être empruntés pendant quinze jours et les périodiques pendant quatre jours. Un chèque de caution de 20€ sera demandé lors du premier emprunt. Il sera non déposé et restitué à la fin de l’année.

Les ouvrages non restitués seront facturés en fin d’année.

Certains ouvrages, comme les dictionnaires ou les encyclopédies, ne s’empruntent pas, mais se consultent sur place. Le prêt s’enregistre auprès du Documentaliste.

 

45. Photocopies, impressions et téléphone :

Chaque élève qui le souhaite reçoit, à sa demande une carte magnétique. Celle-ci gère les photocopies et les impressions des sessions informatiques. Elle sera chargée, au souhait de l’élève ou l’étudiant de

 

50 N&B + 30 couleurs	10€
100 N&B + 60 couleurs	18€
150 N&B + 90 couleurs	25€

 

L’élève ne devra pas communiquer le mot de passe de sa session car celui-ci est aussi utilisé pour les impressions. Le rattrapage des cours s’effectue sur le photocopieur du CDI, sur le compte de l’élève absent et non au secrétariat.

Possibilité de relier des dossiers : 0,80 €. L’élève n’a pas besoin d’argent, les comptes sont directement mis sur la facture trimestrielle.

Pour les élèves n’étant pas inscrits au CDI, l’usage du photocopieur se fera aux récréations, pendant la pause du midi ou de 17 h 35 à 18 h 00.

Le téléphone fixe du CDI n’est pas un outil au service des élèves. Il ne peut être utilisé qu’en cas d’extrême urgence et avec l’accord du documentaliste.

Les téléphones portables personnels ne doivent servir que pour des recherches spécifiques avec l’accord du documentaliste.

 

46. Le non-respect du règlement entraînera une exclusion temporaire du CDI

 

 

F                    INFORMATIQUE

 

47. Utilisation des ordinateurs

Chaque utilisateur s’identifie sur le réseau par un « nom d’utilisateur » et un « mot de passe ». Ceux-ci sont strictement personnels. Ils engagent la responsabilité de l’utilisateur et ne peuvent donc être prêtés à aucune autre personne.

La perte ou le vol de ces informations doit être immédiatement communiquée au responsable informatique afin qu’il invalide le compte dans les meilleurs délais.

 

48. Chaque utilisateur a des droits et des devoirs :

Droits	Devoirs
S’informer et se documenter avec l’aide des services multimédias	N’utiliser        ce     mode       de     recherche         qu’à      des      fins pédagogiques
Utiliser les installations de l’établissement	Respecter le matériel et les lieux de vie.
Communiquer               et          échanger             des correspondances	Ne pas utiliser les dialogues en direct (chats) les forums de discussion (news) et réseaux sociaux (Facebook)
Accéder à des données sur Internet	Ne pas visionner, stocker, diffuser ou créer des documents contraires aux principes tels que des documents à dominantes pédophiles, pornographiques, néo-nazis, racistes, ou portant atteinte à la vie privée.

Le personnel de l’établissement est garant de l’application de cette charte par les élèves et les étudiants.

49. Le dossier individuel de l’utilisateur ne doit servir qu’à des fins pédagogiques et ne doit contenir aucun fichier exécutable (de type *.exe, *.com…).

L’administrateur du réseau peut à tout moment contrôler le contenu des dossiers, l’historique des accès à Internet et l’activité des utilisateurs en direct.

 

50. L’administrateur

Les administrateurs sont les personnes qui mettent en place les services rendus disponibles. Ils font autorité et veillent au bon fonctionnement. Ils sont chargés de prévenir la direction de l’établissement si quelqu’un n’utilise pas correctement l’outil informatique en fonction de cette charte.

51. Le matériel

Le matériel mis à la disposition des utilisateurs est fragile et onéreux, il doit donc être manipulé avec précaution et ne doit subir aucune intervention manuelle de leur part (branchement ou débranchement de périphériques : clavier, souris, écran, réseaux, etc.)

En cas de problème de fonctionnement, seul l’administrateur du réseau est habilité à intervenir, ou à déléguer.

 

52. L’établissement recommande l’utilisation de clés

L’impression d’un document ne se fait qu’avec l’accord et sous le contrôle d’un enseignant ou documentaliste. Il est recommandé de ne pas imprimer directement une page « web » mais de récupérer par un copier/coller dans un document traitement de texte les informations importantes et de faire l’impression à partir du traitement de texte. Elle doit être toujours précédée d’un aperçu avant impression pour éviter les tirages inutiles.

 

53. Les services

L’établissement s’efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible le service qu’il propose de manière permanente, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. L’établissement peut donc interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques, sans être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions, aussi bien pour l’utilisateur que pour un tiers. L’établissement essaiera, dans la mesure du possible, de tenir les utilisateurs informés lors de ces interruptions.

 

54. La loi

La loi relative à la propriété intellectuelle interdit la copie illicite de programmes, la diffusion ou le téléchargement de logiciels ou documents numériques sans l’autorisation de leur auteur. Il est donc interdit de les apporter dans l’établissement ainsi que de copier ceux qui y sont installés et pour lesquels l’institution a acquis les licences d’utilisation.

Toute forme d’intrusion ou de tentative dans les systèmes informatiques répond à une démarche de piratage, elle est de ce fait illégale.

 

55. L’utilisateur s’engage à respecter la législation en vigueur et à utiliser les services :
    • dans le respect des lois relatives à la propriété littéraire et
    • dans le respect des lois relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
    • dans le respect des règles relatives à la protection de la vie privée et notamment du droit à l’image d’autrui.
    • en s’assurant de ne pas envoyer de messages à caractère raciste, pornographique, pédophile, injurieux, diffamatoire…et, de manière générale, à ne pas diffuser d’informations présentant le caractère d’un délit.

 

56. La loi interdit à tout individu d’utiliser les réseaux sociaux :
    • à des fins diffamatoires, injurieuses, violentes, pornographiques, susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité
    • pour inciter à la violence politique, raciste ou xénophobe
    • pour diffuser des photographies ou des commentaires concernant l’établissement ou les membres du personnel.

 

 

G                   LABORATOIRES

 

57. Porter une blouse à manches longues, en coton, boutonnée.
58. Les cheveux longs doivent être attachés.
59. Bien ranger les cartables sous la paillasse ou au fond de la salle pour éviter de trébucher.
60. Observer les pictogrammes et en tenir compte lors des
61. Lorsque l’on circule parmi d’autres personnes, ne jamais transporter de matériel chaud ou de produits dangereux.
62. Se laver les mains avec du savon à la fin des sessions de laboratoire où il y a eu la manipulation de produits chimiques lorsque des gants n’ont pas été utilisés.
63. Le matériel de mesure physique et informatique ne doit être utilisé que pour l’usage auquel il est destiné et tout changement de paramètre est interdit sauf à la demande de l’enseignant. Tout manquement sera sanctionné.
64. Tout matériel ne doit être utilisé que pour son usage initial. Tout manquement sera sanctionné. L’utilisation de la verrerie doit être réalisée avec beaucoup de rigueur et de concentration compte-tenu des risques de coupures importants lors de la casse de ce type de matériel.

 

 

 

 

 

 

 

 

H                   INTERNAT

 

65.   Hébergement

L’accès à l’hébergement est interdit :

• le lundi de 10 h 30 à 17 h 45
• les autres jours de 8 h 00 à 17h45
• le vendredi de 8 h 00 à 16 h 30

Un état des lieux sera réalisé à la rentrée scolaire et chaque dégradation sera facturée.

Les élèves sont responsables de l’ordre et de la propreté de leur chambre. Les lits seront faits chaque matin.

La décoration des chambres est laissée à l’initiative des élèves dans la limite du bon goût, sans que cela entraîne une dégradation (le ruban adhésif et les punaises sont interdits, seule une pâte adhésive de type Patafix est tolérée à l’internat garçon ; fils suspendus à l’internat fille).

Pour chaque vendredi matin, les lavabos sont nettoyés, les chambres balayées et lavées.

Au minimum une fois par quinzaine, et à chaque vendredi précédant la période de vacances scolaires, les lits seront défaits, draps et couvertures pliés,

Tous les dortoirs sont équipés d’un système d’alarme pour prévenir les incendies. Afin de préserver au maximum la sécurité des élèves, il est interdit d’y toucher sous peine de mise à pied immédiate et de régler la facture de remise en état. Les élèves respecteront les consignes de sécurité affichées.

L’apport de boisson en bouteille en verre est interdit. Il est interdit de ramener tout appareil électrique tel que prise à insectes, cafetière électrique, bouilloire etc. Seuls les rasoirs et les sèche-cheveux électriques sont autorisés.

 

66. Etude et soirée activités

Des clubs sont proposés aux internes (sportifs, culturels, …) en parallèle des heures d’étude. Les jeunes peuvent s’inscrire à un club par semaine. Ils bénéficient également d’une soirée d’animation à 20h00 les mardis pour les secondes et les mercredis pour les premières/terminales.

Lors de cette soirée, un choix entre diverses activités sera proposé chaque semaine selon un planning défini par l’éducateur en charge de l’animation :

• Etude
• Travail autonome
• Une animation : sportive, foyer, film, animation rock, conférence/débat, télévision, soirée rock, sortie (bowling, cinéma, football, etc.), concours, (Wii, baby-foot),

Chaque élève doit être inscrit à une activité. S’il n’est pas inscrit à une activité, il doit obligatoirement se rendre en étude.

• Entraidons-nous pour les secondes

Les élèves resteront pour les détentes du soir dans la zone définie à cet effet (cf. les plans affichés).

 

67. Réfectoire

Il est demandé de participer à tour de rôle aux services. Les listes de services sont affichées, en salle à manger et dans les internats, le lundi.

 

68. Véhicules

Les internes arrivant à l’Institut avec leur voiture personnelle gareront celle-ci sur le parking spécifiquement délimité à cet effet. Dans l’intervalle, l’accès aux véhicules est interdit.

 

69. Courrier

Les élèves ont la possibilité d’expédier du courrier. Ils pourront déposer leur correspondance au secrétariat. La levée journalière du courrier s’effectue vers 15h00.

 

70. Révisions à l’Institut pour les examens de fin d’année

Concerne les classes de terminale et de première

Les élèves ont la possibilité de réviser à l’Institut pour les examens, en respectant le contrat de vie scolaire. Tout manquement au sérieux des révisions entraînera l’exclusion de l’élève.

En aucun cas, les élèves ne sont autorisés à sortir librement de l’école. Tout élève qui quitte l’Institut pendant cette période n’est plus admis à réviser dans l’établissement.

De même les élèves qui ne respecteront pas l’horaire de révision proposé à l’internat seront exclus immédiatement. Les pauses ne peuvent être prises que pendant des heures de détente, toute activité de détente en dehors de ces temps est proscrite.

 

De plus, un document spécifique précise l’organisation de la vie à l’internat et les règles de vie complémentaires pour les élèves internes.